Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE MOSQUEE ADDAWA (ACI)
M. KECHAT LARBI

Numéro de dépôt :
4074810
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE MOSQUEE ADDAWA (ACI) de KECHAT LARBI

Présentation de la marque ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE MOSQUEE ADDAWA (ACI)

Déposée le 26 mai 2014 par monsieur KECHAT LARBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE MOSQUEE ADDAWA (ACI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur KECHAT LARBI domicilié(e) 7 / 15 AVENUE DE LA PORTE DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KECHAT LARBI domicilié(e) 7 / 15 AVENUE DE LA PORTE DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France.

La marque ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE MOSQUEE ADDAWA (ACI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION CULTUELLE ISLAMIQUE MOSQUEE ADDAWA (ACI) est expirée depuis le 26 mai 2024.

KECHAT LARBI a également déposé les autres marques suivantes : ADDA'WA


M. KECHAT LARBI - 7 / 15 AVENUE DE LA PORTE DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France


M. KECHAT LARBI - 7 / 15 AVENUE DE LA PORTE DE LA VILLETTE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Errata de la publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Errata de la publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Republication pour erratum - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Pompes funèbres ; Organisation de réunions religieuses.